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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSNET
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DÉO PHOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉO PHOTO
TRANSNET (S.A.)

Numéro de dépôt :
98725543
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2008

Présentation de la marque DÉO PHOTO

Déposée le 25 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) TRANSNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DÉO PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSNET domicilié(e) 9 et 11 RUE DE L'ÉGALITÉ, ZA, 59155 FACHES-THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 045 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. TRANSNET - France.

La marque DÉO PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉO PHOTO est expirée depuis le 25 mars 2008.

TRANSNET a également déposé les autres marques suivantes : DÉO STAR , S SOLEOS , Sérénatis , STYL'O PARFUM , SOLEOS.COM , TRANSNET , L É L , TELTOO


TRANSNET (S.A.) - 9 et 11 RUE DE L'ÉGALITÉ, ZA, 59155 FACHES-THUMESNIL - France - SIREN 378045843


S.A. TRANSNET - France


Inscription le 21 septembre 1998 - Retrait partiel n°262394 - Publication au BOPI 1998-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Céllulose, matière plastique brute. Sacs, sachet et feuilles d'emballage en papier ou matière plastique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.